Mentions légales

Chez Développement Horizon Boréal, nous nous engageons à fournir des informations claires et précises sur notre entreprise. Ce texte inclut des mentions légales nécessaires pour informer nos clients de leurs droits et obligations en tant qu'acheteurs de terrains résidentiels. Nous vous conseillons de consulter un juriste pour toute question relative à la légalité de nos services.

[Développement Horizon Boréal]
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Dénomination sociale ou raison sociale


Adresse du siège social de l’entreprise : 1234 Rue des Terrains, Beaupré, QC, Canada


Noms des dirigeants de l’entreprise : Jean Dupont, Marie Tremblay


Numéro de téléphone : (418) 123-4567, adresse e-mail : contact@horizonboreal.com


Numéro d’enregistrement au registre du commerce : 123456789


Numéro d’identification fiscale : 987654321


Forme juridique de l’entreprise : Société par actions


Montant du Capital Social : 100 000 CAD


Si votre projet nécessite l’approbation d’une autorité publique, les coordonnées de l’autorité de contrôle doivent être fournies.


Nom et adresse de l’hébergeur de notre site : Hébergement Web Inc., 5678 Rue de l’Hébergement, Québec, QC, Canada


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